Éditeur du site
Le site est édité par la société Angoulême Numismatique (marque NumisCoin®), société à responsabilité limitée (SARL) au capital social de 285 000 €.
Siège social : 1 rue Saint-Étienne, 16000 Angoulême, France
Téléphone : +33 (0)5 45 95 58 69
Immatriculation : RCS Angoulême sous le numéro 792 171 837
SIRET : 792 171 837 00018
Numéro de TVA intracommunautaire : FR03792171837
Directeur de la publication
Jérôme Pilleron, gérant de la société Angoulême Numismatique.
Hébergement
La boutique est hébergée sur la plateforme MA-Shops, exploitée par la société MA-Shops GmbH.
Siège social : Lankerner Straße 42, 46395 Bocholt, Allemagne
Téléphone : +49 (0)2871 2180 383
Tribunal d'immatriculation : Amtsgericht Coesfeld, HRB 11593
Gérant (Geschäftsführer) : Joachim Schwiening
Numéro de TVA intracommunautaire : DE263870934
Objet et qualité du contenu
Ce site a pour objet d'informer le public, les professionnels et les médias, ainsi que de vendre des objets de collection ou s'y rapportant. NUMISCOIN s'efforce de fournir des informations de qualité et vérifiées ; toute inexactitude ou erreur typographique constatée peut être signalée à l'administrateur du site.
Utilisation des marques NUMISCOIN
Les marques verbales et figuratives (logos) NUMISCOIN, ainsi que leurs déclinaisons, sont protégées. NumisCoin® est notamment enregistrée en tant que marque de l'Union européenne (EUTM n° 018464521, classes 9, 14, 16, 35, 36, 38, 41 et 42).
Toute utilisation sans autorisation écrite de NUMISCOIN, sur quelque support que ce soit, pour le développement de produits ou services, notamment à des fins commerciales, est interdite et expose son auteur à des poursuites civiles et pénales. Une utilisation à des fins strictement pédagogiques (partage de monnaies appartenant à la société NumisCoin, etc.) est tolérée. Pour toute autre réutilisation, contacter NUMISCOIN aux coordonnées ci-dessus.
Propriété intellectuelle et crédits
L'ensemble des éléments du site (textes, images, structure, base de données, etc.) est protégé par les droits de propriété intellectuelle en vigueur et demeure la propriété exclusive d'Angoulême Numismatique SARL, sauf mention contraire.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu directement avec le service client, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Les coordonnées du médiateur compétent seront communiquées sur demande auprès de NUMISCOIN et figureront prochainement sur cette page.
Pour les litiges transfrontaliers, la Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL), accessible à l'adresse : https://ec.europa.eu/consumers/odr.
Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales : contact@numisco.in — 1 rue Saint-Étienne, 16000 Angoulême, France.
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