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MENTIONS LÉGALES

AUTHENTICITÉ :

Atelier Charmain, soucieux de la provenance et de l’authenticité des monnaies et objets présentés dans sa boutique, garantit l’authenticité des objets mis en vente.

Une facture détaillée sera jointe à votre commande.

MODE DE PAIEMENT :

Virement bancaire, Paypal, carte bancaire via Paypal.

LIVRAISON :

Livraison en recommandé. Une assurance optionnelle peut être souscrite en sus. Aucune réclamation pour perte, spoliation ou détérioration du colis et/ou de la marchandise ne sera acceptée si l'assurance n'a pas été souscrite.

Les frais de douane et d'importation hors Union Européenne ainsi que tous frais annexes qui pourrait résulter de l’envoi de marchandises sont à la charge des acquéreurs.

RETOUR SOUS 14 JOURS :

Tous les objets sont garantis satisfaits ou remboursés.

Le retour des objets s'effectue aux frais de l'acheteur dans un délai de 14 jours à compter de la réception de l'objet.

Les objet sont renvoyés dans l'emballage d'origine ou au moins équivalent et selon les mêmes modalités utilisées pour l'envoi (lettre suivie ou recommandée, colissimo, valeur déclarée, transporteur, etc.)

Le remboursement a lieu dans un délai de 14 jours.

CONTACT :

Vous pouvez joindre notre service clients à tous moments :

Ou le service de l’hébergeur : info@ma-shops.com

Les mentions légales ainsi que les notices de chaque objet ont été rédigées en français et c'est donc à la version française que l'on doit se référer.

Les traductions en anglais et en allemand ne sont fournies qu'à titre informatif. Aucune réclamation ne pourra être faite suite à une erreur ou à une inexactitude de traduction.

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs de la boutique MA-Shops ATELIER CHARMAIN les présentes mentions légales.

La boutique MA-Shops Atelier Charmain est accessible à l'adresse suivante : ma-shops.com/ateliercharmain. L'accès et l'utilisation de la boutique sont soumis aux présentes "mentions légales" détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l'utilisation et l'accès à la boutique impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes mentions légales.

ARTICLE 1 : INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l'Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

A. ÉDITEUR

L'Éditeur est Atelier Charmain

dont le siège est situé au 231 rue Saint Honoré, 75001 Paris.

Immatriculation : RCS Paris 797939030

Adresse e-mail : atelier.charmain@gmail.com

B. DIRECTEUR DE PUBLICATION

Le Directeur de publication est l'Éditeur.

C. HÉBERGEUR

La boutique Atelier Charmain est hébergée par MA-Shops

dont le siège social est situé à l'adresse suivante : Lankerner Straße 42, 46395 Bocholt, Allemagne

Téléphone : (+49) 02871 / 2180 383

Adresse e-mail : info@ma-shops.com

D. UTILISATEURS

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent la boutique MA-Shops Atelier Charmain

ARTICLE 2 : ACCESSIBILITÉ

Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d'impossibilité d'accès au site, celui-ci s'engage à faire son maximum afin d'en rétablir l'accès. Le site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

ARTICLE 3 : LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

ARTICLE 4 : CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d'activités illicites, l'utilisateur peut contacter l'éditeur à l'adresse suivante : atelier.charmain@gmail.com